Notre site « EUBOCO »  contient des liens ou des références à d’autres sites internet. Comme nous n’avons aucune  influence sur l’organisation ou le contenu de ces sites, nous nous dissocions expressément et totalement du contenu de leurs pages et de leurs possibles liens et sous-liens propres, et refusons expressément toute responsabilité quant au contenu des ces liens et sous-liens.

L’autorisation de publier des manuscrits est supposée être acquise dès leur envoi. L’auteur déclare que, de par l’envoi, le contenu est libre de tout droit de tiers. Malgré une vérification soignée, nous ne pouvons accepter une responsabilité pour le contenu des documents envoyés. Si des droits d’auteurs devaient exister sur des contenus, nous demandons d’en être avisés et ces contenus seront immédiatement enlevés.

Concernant la protection des marques et du copyright, la nomination de noms de sociétés ou de marques se fera sans aucune vérification. L’absence d’indication de protection de marques ou de copyright ne peut donner lieu à la  conclusion qu’il y a des droits de tiers.

Aucune citation n’aura lieu sans contact préalable !

En ce qui concerne les tentatives de citation, si le contenu ou la présentation des pages devaient s’opposer à certaines dispositions légales ou droits de tiers, nous demandons à en être informés sans que cela puisse entraîner pour nous un quelconque préjudice.

L'élimination par les ayants-droit de pages prétendument en opposition avec des droits d’auteurs, est strictement prohibée sans notre consentement préalable.

Nous garantissons que les contenus reconnus contrevenants aux règles ci-dessus seront éliminés immédiatement sans qu’il ne soit nécessaire d’introduire  une action juridique de votre part.

Les frais que vous auriez encourus avant la prise de contacts seront entièrement réfutés et pourraient éventuellement donner lieu à une plainte pour diffamation aux  stipulations précitées.

Merci pour votre compréhension.